Acheter moins cher avec la vente domaniale

de | 24 août 2015

Vous connaissez la vente domaniale ? Non ? Et bien c’était également mon cas il y a quelques mois. Avant d’aller plus loin, sachez qu’avec ce type de ventes, vous pourriez faire de substantielles économies sur l’achat de votre véhicule. Notamment.  Ou sur l’achat de votre bien immobilier. Intéressant non ? Mais aussi sur une foultitude d’autres produits. Vous êtes curieux d’en savoir plus ?

Vous êtes tombé au bon endroit. Le présent article sera ainsi l’occasion pour vous d’en savoir un peu (beaucoup !) plus sur le sujet. A votre tour, vous pourrez alors profiter pleinement de ces fameuses et intrigantes ventes domaniales. Petit tour d’horizon.

Vente domaniale, vous connaissez -

Il était une fois…

C’était il y a plusieurs mois déjà. Un repas de famille comme il y en a temps. On parle de tout et de rien. De la pluie et du beau temps. Et puis on parle investissement, on se met notamment à parler immobilier. Fort de ma petite expérience, j’évoque mon immeuble de rapport et sa très bonne rentabilité. On parle prix d’achat et je découvre… que beau-papa a également investi dans l’immobilier il y a quelques années ! Un peu surpris d’apprendre seulement maintenant cette nouvelle, la discussion bat son plein et nous abordons alors les différents moyens d’acquérir un bien immobilier. Il m’indique alors qu’il a fait l’acquisition de ce premier bien par le biais de ce qu’il appelle une vente domaniale.

Une quoi ?? Une vente domaniale ??? me suis-je alors dis, dans ma tête et à haute voix.

Je ne vais bien sûr pas vous retranscrire tout le repas, mais c’est par cet intermédiaire personnel que j’ai pour la première fois de ma vie entendu parles des ventes domaniales.

Repas fort bon soit dit en passant… 🙂

Les échanges familiaux m’ont permis d’apprendre beaucoup de choses sur le sujet. Mais j’ai tout de même poursuivi mes recherches, afin de pouvoir m’offrir une vision la plus complète possible du sujet et de pouvoir la partager avec vous.

Mais surtout, mais ne le dites à personne, pour voir si il n’y aurait pas d’intéressantes et juteuses affaires à réaliser par ce biais…. 😉 Chut !!

La vente domaniale, c’est quoi finalement ?

Mais trêve de bavardage, une vente domaniale, c’est quoi ? En quelques mots, les ventes domaniales correspondent à la mise en vente des biens appartenant à l’Etat et assimilés, à savoir les collectivités locales et les établissements publics.

Nous y reviendrons dans la suite de l’article, mais les biens susceptibles d’être vendus peuvent aussi bien être immobiliers (maisons, terrains, …) que mobiliers (véhicules, bijoux, …). Il s’agit des biens dont l’Etat n’a pas ou plus usage. Ce peut-être le cas d’un bâtiment dont la pertinence n’est plus démontrée. Ou un objet trouvé et n’ayant pas ensuite été réclamé par son propriétaire.

Une vente domaniale peut notamment prendre deux formes :

  1. Par appel à candidature ou appel d’offre. La vente du bien est annoncée sur différents médias (journaux, internet, …). Il est ensuite possible de faire une offre sur cet appel à candidature. C’est le mieux-disant, à savoir celui présentant l’offre la plus intéressante, qui devient propriétaire du bien vendu.
  2. Par enchères. Tout le monde connait, aussi ne vais-je pas m’attarder sur cette approche. Sachez simplement que ces ventes sont accessibles à tous, ou presque. Le dépôt d’un chèque en consignation est nécessaire. Ce dernier est bien évidemment restitué si vous ne remportez pas l’enchère.

Pour les plus curieux, sachez que pour ces enchères il peut être question de vente à la bougie. Un nom plus évocateur qu’on ne pourrait le penser et qui respire le temps d’autrefois… :).

Pour en savoir plus sur le sujet, Wikipedia est votre ami ! 🙂

Cette vielle bâtisse est peut-être une bonne affaire

Mais moi, pauvre particulier, puis-je réellement profiter ces ventes ?

Avant de savoir ce que vous pouvez acheter, sachez d’abord que ces ventes sont ouvertes à tous. Enfin presque tous. Même si ça tombe sous le sens, il est utile de rappeler que les ventes domaniales ne sont accessibles ni aux mineurs (quelle surprise !!!), ni aux personnes frappées d’exclusion aux ventes (logique en fait…).

Genre vous avez gagné une enchère sur une vente domaniale d’une très belle voiture il y a quelques mois. Mais vous ne l’avez pas payé. Et bien, surprenant 😉 , mais vous n’êtes plus autorisé à participer à une vente domaniale ! Au moins temporairement.

Notez toutefois que certains biens ne sont accessibles qu’aux professionnels. L’idée derrière ça est simplement d’éviter à un particulier de faire l’acquisition d’un objet/matériel/… qu’il n’aurait pas les moyens d’utiliser ou de réparer.

Alors je peux acheter quoi concrètement ?

Je parlais il y a quelques lignes de voiture. Cela voudrait-il dire qu’on peut acquérir un véhicule par ce biais ? La réponse est oui !

Mais commençons par l’immobilier, vous voulez bien ?

N’y allons pas par quatre chemins, niveau immobilier, vous pourrez acheter quasiment tout ce que vous pouvez acquérir de manière plus traditionnelle : maison, appartement, immeuble, terrain, garage, fermes et autres propriétés agricoles, … Ce n’est pas le choix qui manque ! En toute logique, vous pourrez effectuer une visite de chaque bien avant la vente. Les informations présentées dans les différents médias sur ces ventes étant parfois relativement succinctes, ne négligez pas cette option !

Côté mobilier et objets divers, il y en a là aussi pour tous les goûts ! D’un joli tableau à une belle voiture, en passant par un magnifique bateau ou à une monstrueuse moissonneuse batteuse, l’éventail est très large. Par l’exemple, l’image ci-dessous illustre quelques uns des objets ou véhicules dont vous pourrez tenter de faire l’acquisition :

Les ventes domaniales permettent d'acheter des véhicules

Deux petites choses à savoir avant d’aller plus loin..

Vous êtes curieux et ce type de vente vous intéresse ? Deux petites choses à savoir sur la vente domaniale qu’il est important de garder bien en tête. Premier point et comme souvent, il est nécessaire de s’acquitter d’une petite taxe.  La taxe domaniale.

Le nom est bien trouvé, vous ne trouvez pas ? 🙂

Elle est de 6% pour une vente domaniale par appel d’offre et de 11% pour les enchères. Deuxième chose, la garantie. C’est simple, dans tous les cas, il n’y a aucune garantie. Rien. Nada. Vous achetez en connaissance de cause et n’aurez aucun recours en cas de problème.

Enfin, sachez que vous pourrez régler vos emplettes par chèque, carte bancaire, virement ou en espèces. Pour un paiement en espèce, le montant d’achat ne devra pas excéder 300€. Pour le paiement par chèque, il est limité à 1 500€. Au-delà, prévoyez l’usage d’un chèque de banque. Si votre achat est inférieur à 150€, vous pourrez régler celui-ci directement. Pour les montants supérieurs, prévoyez de vous délester d’un acompte de 20%.

Et voilà, j’espère que  vous en savez maintenant un peu plus sur ce thème. Si vous voulez voir des biens en vente, n’hésitez pas à jeter un coup d’œil au site http://www.ventes-domaniales.fr/. L’ergonomie est peu vieillotte mais on s’en sort tout de même sans difficulté 🙂 .

Envie d’en savoir un peu sur le sujet ? Des réactions ? Si l’article vous a plus, n’hésitez pas à le partager sur les réseaux sociaux ? Dans le cas contraire, partagez le aussi ! 🙂

5 réflexions au sujet de « Acheter moins cher avec la vente domaniale »

  1. Nicolas

    Salut Squatte

    Pour ma part je ne connaissais pas, alors j’ai cliqué sur le lien… Très intéressant, un bon moyen donc de bénéficier de quelques bons plans?

    Les prix sont vraiment plus intéressants? Par exemple dans ta copie d’écran, la BMW est mise à prix 18000 euros, est-ce le prix normal ou est-ce un prix attractif?

    Ton article m’a fait penser à quelquechose qui s’est passé récemment ici en Espagne. L’aéroport de Ciudad Real, qui avait été prévu pour être l’aéroport low cost de Madrid, n’a finalement eu absolument aucun succès du fait de son éloignement. En conséquence, l’état (ou la collectivité…) l’a mise en enchères.. et les seuls enchéreurs ont été des Chinois qui l’ont acheté pour …. 10000 euros. Oui. 10000 euros un aéroport (avec bâtiments, pistes, voies d’accès…).

    Bref, cela pourrait-il être assimilé à de la vente domaniale?

    Nicolas.
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    Répondre
    1. Squatte Auteur de l’article

      Salut Nicolas,

      Je dois dire que je suis loin d’être expert en voiture. Mais à la vue de ce qui se fait sur le net en occasion, le prix de mise en vente est très intéressant. Attention, c’est le prix de mise en vente. La vente s’effectuant aux enchères, ce ne sera probablement pas le prix d’achat !

      Pour ton exemple en Espagne, la démarche parait effectivement la même et pourrait correspondre en France à une vente domaniale. Mais je suppose que la législation en Espagne n’est pas nécessairement la même. Et cet aéroport n’appartenait peut-être pas à l’état ou à la collectivité mais à une boite privé. En tout cas, la logique est bien là 🙂
      Squatte Articles récents…Assurance propriétaire non occupant, c’est quoi ?My Profile

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    1. Squatte Auteur de l’article

      Hello,

      Effectivement, j’essai de proposer maintenant quelques articles proposant des sujets plus rarement évoqués sur internet. Ça permet à chacun de découvrir des thèmes nouveaux et moins « médiatiques » que certains sujets plus « récurrents ».

      Au plaisir d’échanger ensemble.
      Squatte Articles récents…Dans quoi investir pour devenir riche ?My Profile

      Répondre
  2. Ping : La vente domaniale, qu’est-ce que c’est ? | Le Blog Immo

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